Jonzier-Épagny

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Conseil municipal du 29 novembre 2022

  • Publié : 8 décembre 2022
  • Mis à jour : 21 février 2023

Documents joints

Aire de jeux multi-sports : approbation du projet et lancement de la consultation PDF - 105.7 ko

Aire de jeux multi-sports : demande de subvention au titre du Contrat Ambition Région PDF - 106.4 ko

Aire de jeux multi-sports demande de subvention au titre dela Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) PDF - 106.7 ko

Aire de jeux terrain multi-sports - Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux - Plan de financement PDF - 111.2 ko

Commerce de proximité - lot n°7 - Forez Décors - Pénalités de retard PDF - 104.9 ko

Compte-rendu du 29 novembre 2022 PDF - 650.1 ko

Création d’une commission d’appel d’offres spécifique au marché d’aire de jeux terrain multi-sports de la commune et dépôt des listes PDF - 172.2 ko

Décision modificative - virements de crédits PDF - 107.7 ko

Hydrétudes - sécurisation de la montée de Vigny PDF - 121.2 ko

Liste des délibérations PDF - 159.2 ko

Partage de la Taxe d’Aménagement sur les zones d’activités économiques au profit de la Communauté de Communes du Genevois PDF - 366.1 ko

Règlement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 de la commune PDF - 107.7 ko